Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LAVILLE Jean-Hubert
/
PAVILLON DE LA GABORIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DE LA GABORIE
LAVILLE Jean-Hubert

Numéro de dépôt :
1683902
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2001
PAVILLON DE LA GABORIE de LAVILLE Jean-Hubert

Présentation de la marque PAVILLON DE LA GABORIE

Déposée le 25 juillet 1991 par LAVILLE Jean-Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON DE LA GABORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAVILLE Jean-Hubert, domicilié(e) 33540 SAINT SULPICE DE POMMIERS - France.

La marque PAVILLON DE LA GABORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DE LA GABORIE est expirée depuis le 25 juillet 2001.

LAVILLE Jean-Hubert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN SAINT HUBERT , CHATEAU DAVRIL , MOULIN SAINT HUBERT , CHATEAU LA GABORIE , “ PICHE BISTE ” LA PETITE CULOTTE , MOULIN SAINT HUBERT , CHATEAU DU MONT CARLAU , "PICHE BISTE" LA PETITE CULOTTE , CHATEAU DAVRIL , LAVILLE No 8


LAVILLE Jean-Hubert - 33540 SAINT SULPICE DE POMMIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée PAVILLON DE LA GABORIE